Administratives

Absence – congé

Formulaire : demande d’autorisation d’absence 2016 formulaire unique autorisations absence

 

Absentéisme

Circulaire absentéisme 1er degré 2013-14
Dossier 1er degré 2013-14
Dossier EDUSCOL
Procédure absentéisme 1er degré 2013-14

Accident de service

La déclaration est à transmettre au Rectorat de Strasbourg par la voie hiérarchique (à l’IEN), sous pli confidentiel, en 2 exemplaires.
L’accident de travail concerne un agent non titulaire de l’Etat.
L’accident de service concerne l’agent titulaire ou stagiaire.
Il peut s’agir :
– d’un accident sur le lieu de travail
– d’un accident de trajet
– d’un accident en mission
Déclaration accident de service – formulaire juin 2011
Guide : Les accidents de service ou les accidents du travail
Notice explicative

Accident en milieu scolaire

Accident en EPS : vos responsabilités (Dossier MAIF)
Annexe09 – déclaration d’accident v1
Annexe10 – accident élève v1
Information des parents (circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009)
Régimes de responsabilité en cas d’accident

APC (Activités Pédagogiques Complémentaires)

Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré
Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
Circulaire n° 2013-019 du 4 février 2013 relative aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré.
Circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 relative à l’organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
Circulaire n° 2013-038 du 13-3-2013 relative au travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d’école.

Aménagement de service

Aménagement-service 2016-2017

Argent à l’école

Circulaire n° 2008-095 du 23 juillet 2008 relative à la coopérative scolaire
Coopérative scolaire
Financement des écoles
Financement des gestion des écoles
OCCE 67

Assiduité – fréquentation

Contrôle de l’assiduité scolaire (Dossier Eduscol sur l’obligation scolaire : textes et références réglementaires)
Contrôle de l’obligation scolaire (Dossier EDUSCOL)
Textes de référence (Obligation scolaire et assiduité)

Assistance informatique

Info_assistance web

Assurance scolaire

Eduscol

Atsem

Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Vade-mecum du directeur)
Décret n°92-850 du 28 août 1992 (portant statut particulier du cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles)
Règlement de travail des ATSEM (Sources : Conseil général 67 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin))

Base Elèves

Base Elèves 1er degré
Fiches pratiques pour Base élèves (Site TICE Strasbourg)
manuel_directeur_Juin 2012

Conseil des maîtres

Compte-rendu conseil des maîtres (Modèle de compte-rendu)
Texte de référence : conseil des maîtres (Art. D-411 (alinéas 1 à 9) du Code de l’éducation)
Texte de référence : conseil des maîtres de cycle (Article D321-15 du Code de l’éducation)

Convention

Convention (Documents requis pour établir une convention avec une association ou une collectivité publique pour des actions avec des intervenants extérieurs)
convention_annexe (Organisation de l’action liée à la convention)

DIF (Droit individuel à la formation)

Références
Le droit individuel à la formation
DIF et VAE cir du 04.12.2013
Circulaire DIF 2014-2015
Formulaire de demande DIF 2014-2015

Droits et devoirs : questions juridiques

Droits et obligations des fonctionnaires
Obligations de service
– Ressources réglementaires et juridiques
Code de l’éducation
Légifrance
Portail de la fonction publique
– Tice
Droit du numérique
Internet responsable
Textes réglementaires sur les TICE

Elections des parents d’élèves

Association des parents d’élèves
Le conseil d’école : cadre de fonctionnement

Enseignement religieux

Organisation de l’enseignement religieux (lettre au recteur 6 octobre 2014)

Emploi Contrat aidé – contrat unique d’insertion – aide au directeur

2014-10 Les CUI information tuteurs
Attestation de Compétences
Fiche de Poste – Aide aux Directeurs d’école
Formation CUI 1er degré
Le rôle du tuteur
Referentiel Page 1

Examens, concours, listes d’aptitude

– CAFIPEMF
Référence
Circulaire d-ouverture de l-examen du Cafipemf
– CAPA-SH
Circulaire CAPA-SH Session 2014
Courrier d’information CAPA SH 2014-2015
Réunion d’information CAPA SH 2014-2015
– Listes d’aptitude
Circulaire LADIR 2014-2015
Circulaire LADIR SPE 2014-2015
Liste d’aptitude pers Dir 2014

Grève & droit d’accueil

Formulaires :
Déclaration d’intention de grève
Déclaration individuelle de grève
Références :
Circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008
décret n°2008-1246 du 1er décembre 2008 (Règles d’organisation et de déroulement de la négociation préalable au dépôt d’un préavis de grève)
Droit d’accueil (Information ministérielle : référence à la loi du 20.08.2008)
Droit d’accueil : mode d’emploi pour les maires
Droit de grève (Questions – réponses)
Négociation préalable (Modalités de la négociation préalable à un préavis de grève dans l’enseignement du premier degré)

Inscription – Admission

Inscription et admission des élèves (Vade-mecum du directeur)
Inscription et choix de l’établissement (Sectorisation, dérogation, cas particuliers)

Instruction dans la famille

circulaire n° 2011-238 du 26-12-2011
Contrôle de l’obligation scolaire (Dossier Eduscol)
Eléments de définition de la progression retenue

Locaux scolaires

Circulaire du 22.03.1985
Procédure de signalements de défauts matériels aux maires
Responsabilité du directeur

Médiateur

Circulaire médiateurs 2014
Note d’information médiateurs rentrée 2014

Position administrative des personnels

Congé bonifié
circulaire congés bonifiés 2014-2015
FOR congés bonifiés 2014-2015
Congé de formation
Circulaire CONGE DE FORMATION 2014-2015
Cumul d’activités
Demande Autorisation Cumul formulaire
Demande d’autorisation de cumul
Disponibilité – détachement

Echange franco-allemand

Temps partiel

Poursuite de la scolarité

Affelnet 6ème
PPRE_PASSERELLE
Circulaire ISP 2014-2015
Dossier internat scolaire public 2014

Règlement départemental

Règlement type du Bas-Rhin MAJ 2011

Relations avec les parents d’élèves

Guide pratique des parents (Mon enfant à l’école)
Brochure sur l’exercice de l’autorité parentale en milieu scolaire (Eduscol)
Exercice de l’autorité parentale (Ressources Eduscol : définition. Cas particuliers. Textes de référence.)
Communication des fédérations de parents délèves (Relations des établissements avec les parents d’élèves)
Décret relatif aux parents d’élèves et aux représentants des parents d’élèves et modifiant le code de l’éducation
Parents d’élèves (Tous les textes de référence)

Remplaçants

Circulaire départementale du 3.12.2013
Liaison titulaire-remplaçant

Retraite

FOP_DPAE3_Fiche personnel du premier degré rentrée 2017

CAC_DPAE3_ 1er degré retraite départ 2017

Académie de Strasbourg (Guides & fiches d’information)
Infos : education.gouv
Site officiel “Retraite dans l’éducation nationale”

Santé scolaire

La santé des élèves (Vade-mecum du directeur)
Orientations MILDT 2014 (Prévention des conduites à risque liées aux drogues licites et illicites. Circulaire du recteur, mars 2014.)
Santé à l’école (Sur le site du Ministère)

Service des enseignants

Obligations de service (circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013)
Organisation des APC (circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013)
Texte de référence : obligations de service (Circulaire ministérielle n° 2013-019 du 4-2-2013)

Sécurité

Ressources et références :
Arrêté du 25 juin 1980 Code de la Construction et de l’Habitation
Guide du directeur : sécurité contre l’incendie
“Jeux” dangereux et pratiques violentes
Plan Vigipirate
PPMS et risques majeurs :
Circulaire 2008 – risques majeurs
Circulaire MàJ PPMS R 2013
Exercices de simulation PPMS
MàJ PPMS 2013-2014
Modèle PPMS67
Danger grave et imminent :
Circulaire mise en place du guide
Circulaire signalement et droit de retrait écoles 67
Registre danger grave et imminent écoles 67

Service social en faveur des élèves

Missions des assistants sociaux
Permanence des assistants sociaux

Service social des personnels

RESA67
SSP_2013-14_imp

Violence en milieu scolaire

Circulaire rectorale – Lutte contre le harcèlement 201314
Fiche Signalement d’incident 2013-2014
Guide RPS violences et incivilités
RI